Marque expirée - Marque en non vigueur

SOYONS SPORT
AFSVFP ASSOCIATION FRANÇAISE POUR UN SPORT SANS VIOLENCE ET POUR LE FAIR PLAY Association loi 1901

Numéro de dépôt :
98766882
Date de dépôt :
30/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/12/2018

Présentation de la marque SOYONS SPORT

Déposée le 30 décembre 1998 par l'association loi 1901 AFSVFP ASSOCIATION FRANÇAISE POUR UN SPORT SANS VIOLENCE ET POUR LE FAIR PLAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SOYONS SPORT »

Le déposant est l'association loi 1901 AFSVFP ASSOCIATION FRANÇAISE POUR UN SPORT SANS VIOLENCE ET POUR LE FAIR PLAY domicilié(e) 1, AVENUE PIERRE DE COUBERTIN,75013 PARIS (dossier no 2394826) - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 483 861 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFSVFP Association Française pour un Sport sans Violence et pour le Fair Play domicilié(e) 1, avenue Pierre de Coubertin,75013 PARIS (dossier no 2394826) - 75013 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOYONS SPORT est expirée depuis le 30 décembre 2018.

AFSVFP ASSOCIATION FRANÇAISE POUR UN SPORT SANS VIOLENCE ET POUR LE FAIR PLAY a également déposé les autres marques suivantes : AFSVFP ASSOCIATION FRANÇAISE POUR UN SPORT SANS VIOLENCE ET POUR LE FAIR PLAY


AFSVFP ASSOCIATION FRANÇAISE POUR UN SPORT SANS VIOLENCE ET POUR LE FAIR PLAY Association loi 1901 - 1, AVENUE PIERRE DE COUBERTIN,75013 PARIS (dossier no 2394826) - 75013 - France - SIREN 428483861


AFSVFP Association Française pour un Sport sans Violence et pour le Fair Play - 1, avenue Pierre de Coubertin,75013 PARIS (dossier no 2394826) - 75013 - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2009 n°2394826 - Publication au BOPI 2009-01-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Jeux, jouets ; articles de gymnastiques et de sports (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) Publicité Distribution de prospectus, d'échantillons. Organisations d'expositions à buts de publicité. Télécommunications : communications par terminaux d'ordinateurs Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres. Production de spectacles, de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.